Diagnostic des pollutions des sols

Diagnostic des pollutions des sols avec INAXE ?

Le diagnostic des pollutions des sols vise à protéger la santé des personnes qui occuperaient un terrain potentiellement contaminé par des métaux lourds ou des hydrocarbures. Cette étude, réalisée par un professionnel certifié tel qu’INAXE, est obligatoire pour les ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement, soumises à autorisation d’exploiter) et pour les biens situés dans un SIS (Secteur d’Information des Sols). Explications avec le groupe INAXE Énergie & Environnement.

En quoi consiste le diagnostic des pollutions des sols ?

Le diagnostic des pollutions des sols concerne les terrains qui ont servi de dépôt de substances polluantes, ceux susceptibles d’être affectés à d’autres usages après l’arrêt définitif d’une installation classée, ainsi que les anciens sites industriels faisant l’objet d’un projet de réhabilitation. L’objectif est de déterminer l’état des pollutions et les voies d’expositions aux polluants, en vue de définir les modalités de réhabilitation et d’aménagement du site, à savoir les traitements à mettre en œuvre ou la nécessité d’évacuer les terres polluées vers une filière de gestion.

Dans le cas d’une ICPE ayant cessé son activité, le diagnostic des pollutions des sols doit permettre de rendre le site de l’installation dans un état tel qu’il ne s’y manifeste aucun des dangers ou inconvénients mentionnés à l’article L. 511-1 du code de l’environnement. Il n’est pas rare que l’arrêt de l’activité d’une ancienne ICPE n’ait pas été signalée ou fait l’objet d’une déclaration auprès de l’administration. Dans un tel cas, l’étude doit être réalisée au moment de leur cession. Le diagnostic de pollution des sols concerne aussi les sites situés en SIS dès lors qu’il y a changement d’usage.

L’étude s’intéresse principalement à la présence de métaux lourds (mercure, arsenic, plomb, chrome…) et d’hydrocarbures (solvants, goudrons, carburants…). Elle peut concerner non seulement les sols, mais également les sédiments, les gaz du sol, les végétaux, les eaux de surface et les eaux souterraines, l’air ambiant, etc.

Le diagnostic des pollutions des sols comprend, dans sa première étape, une étude historique et documentaire du milieu. Celle-ci permet de déterminer la présence ou non de sources potentielles de pollution, et d’établir une mesure approximative des investigations supplémentaires à mettre en œuvre. En fonction des résultats de cette première phase, le diagnostic se poursuit par la caractérisation de la qualité des sols. Il s’agit de mettre en place des ouvrages de surveillance (piézair, piézomètre…), et de procéder à des prélèvements et analyses d’échantillons de sol à différents points stratégiques du terrain.

Un diagnostic des pollutions des sols pour éviter de nombreux litiges

S’il n’est pas obligatoire lors de la vente d’une maison individuelle, d’un appartement ou d’un immeuble commercial, la réalisation d’un diagnostic des pollutions des sols est cependant vivement commandée si vous soupçonnez une possible contamination chimique du terrain auparavant. C’est notamment le cas si le bâtiment est construit sur un ancien site industriel.

Si un compromis de vente ou un acte notarié a été rédigé et que l’acquéreur, avant les deux premières années, se rend compte que le terrain est pollué, le rendant ainsi impropre à son utilisation, alors il pourra demander l’annulation de la vente. Idem pour une location, le bail se automatiquement considéré comme nul.

Avant la mise en vente ou location du bien, procéder au préalable à un diagnostic des pollutions des sols permet ainsi de prévenir d’éventuels litiges.

INAXE vous fournit son éclairage d’expert en diagnostics techniques obligatoires : état des risques et pollutions des sols, amiante, état parasitaire et termites, performance énergétique, électricité, déchets démolition… En plus de l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et la maîtrise d’œuvre, tant pour les projets de rénovation que de destruction.

Votre diagnostic des pollutions des sols avec INAXE

Le diagnostic des pollutions des sols est à prendre au sérieux, car les polluants constituent des sources d’altération de l’eau ou de l’air pouvant affecter la santé des personnes qui vont occuper ou travailler sur le site concerné. À noter que suivant le principe de pollueur-payeur, au cas où des polluants ont été détectés sur le site, l’exploitant responsable est tenu de le remettre en état et à ses frais. INAXE possède toutes les qualifications pour mener à bien un diagnostic des pollutions des sols, en interpréter les résultats et formuler les recommandations pour la réhabilitation et la dépollution du site. Pour ce faire, nous mettons à votre service des experts qualifiés et expérimentés. Étant un organisme indépendant, nous garantissons l’impartialité des résultats.

Le diagnostic de pollution concerne basiquement les sols, mais nous pouvons porter également l’étude sur d’autres milieux comme les eaux souterraines, l’air extérieur, les eaux de surface, les gaz du sol, l’air ambiant à l’intérieur des bâtiments, les végétaux. En faisant appel à INAXE , faites le choix d’un accompagnement sur-mesure tout en vous assurant un niveau d’expertise supérieur.

INAXE effectue par ailleurs des études énergétiques dans le cadre de l’amélioration énergétique des bâtiments et réaliser des économies conséquentes sur le coût de l’énergie. Un des services les plus courants chez INAXE est la mesure du niveau d’empoussièrement de l’air ambiant pour contrôler la concentration en poussières d’amiante sans oublier la vérification de la propreté de l’eau ainsi que des autres fluides énergétiques.

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